Séances publiques du conseil
Les séances ont lieu à la salle du conseil municipal située au 75, route St-Gérard, à 20h.La période de questions du public est à 20h30.
Si il vous est impossible d'assister aux périodes de questions, vous pouvez transmettre votre question au conseil en vous adressant au directeur général M. Vincent Drouin au 418-789-2526 poste 603 ou vdrouin@saint-damien.com.
Vous pouvez également utiliser le formulaire de Plaintes et requêtes.
Notez que votre question doit être transmise au maximum à midi, le jour de la séance du conseil.Votre demande sera traitée à la période de questions du conseil et un suivi vous sera fait dès que possible par le directeur général.
Procès-verbaux
Pour consulter un procès verbal d'une année antérieure, veuillez contacter Catherine Mathieu à cmathieu@saint-damien.com
2024
Lundi 15 janvier 2024_Procès-verbal_PDF
Lundi 5 février 2024_Procès-verbal_PDF
Lundi 4 mars 2024 Procès-verbal_PDF
Lundi 8 avril 2024_Procès-verbal_PDF
Lundi 6 mai 2024_Procès-verbal_PDF
Lundi 3 juin 2024_Procès-verbal_PDF
Séance extraordinaire du 25 juin 2024_PDF
Mardi 2 juillet 2024_PDF
Séance extraordinaire du 6 août 2024_PDF
Mardi 3 septembre 2024
Lundi 7 octobre 2024
Lundi 4 novembre 2024
Lundi 2 décembre 2024
2023
Lundi 16 janvier 2023_Procès-verbal_PDF
Lundi 6 février 2023_Procès-verbal PDF
Lundi 6 mars 2023_Procès-verbal PDF
Lundi 3 avril 2023_Procès-verbal PDF
Lundi 1er mai 2023_Procès-verbal PDF
Lundi 5 juin 2023_Procès-verbal PDF
Lundi 3 juillet 2023_Procès-verbal PDF
Lundi 7 août 2023_Procès-verbal PDF
Mardi 5 septembre 2023_Procès-verbal PDF
Lundi 2 octobre 2023_Procès-verbal PDF
Lundi 6 novembre 2023_Procès-verbal PDF
Lundi 4 décembre 2023_Procès-verbal PDF
Jeudi 21 décembre 2023 :
Séance extraordinaire Budget 2024_PDF
Séance extraordinaire Taxation 2024_PDF
Avis publics
AVIS PUBLIC
EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, greffier-trésorier de la susdite municipalité,
Il est proposé par la conseillère Line Fradette, appuyé par le conseiller Simon Bissonnette et résolu unanimement :
Que le conseil municipal annule la séance du conseil prévue le 5 août 2024.
Qu’un avis public soit envoyé pour informer la population.
DONNÉ À SAINT-DAMIEN-DE-BUCKLAND, CE 19E JOUR DU MOIS DE JUILLET 2024.
Vincent Drouin
Greffier-trésorier
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AVIS PUBLIC
AUX CONTRIBUABLES DE LA SUSDITE MUNICIPALITÉ, AVIS PUBLIC EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ PAR LE SOUSSIGNÉ SECRÉTAIRE-TRÉSORIER DE LA SUSDITE MUNICIPALITÉ
QUE LE CONSEIL MUNICIPAL A ADOPTÉ LORS DE L'ASSEMBLÉE TENUE LE 4 MARS 2024 LE RÈGLEMENT SUIVANT, À SAVOIR :
NO. RÈGLEMENT | DESCRIPTION |
05-2024 |
Règlement décrétant une dépense et un emprunt de 3 394 185 $ pour les travaux d’asphaltage et de réfection de la route de Saint-Malachie sur 2 kilomètres. |
Que le montant prévu au règlement sera défrayé en partie par une subvention de 2 660 180 $ dans le cadre du programme d’aide à la voirie locale, volet redressement.
Que toute personne intéressée par ledit règlement, peut le consulter durant les heures normales du bureau municipal situé au 75, route Saint-Gérard à Saint-Damien-de-Buckland.
Donné à Saint-Damien-de-Buckland, ce 28ième jour de mars 2024.
Vincent Drouin
Greffier-trésorier
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