Assemblées publiques du conseil

Les séances du conseil ont normalement lieu à la salle Académique (Maison de la Culture) située au 75, route St-Gérard, à 20h. La période de questions du public est à 20h30. Le port du masque est obligatoire pour assister aux séances publiques du conseil.

Lorsque les assemblées ne sont pas tenues devant public ou qu'il vous est impossible d'assister aux périodes de questions, vous pouvez transmettre votre question adressée au conseil par courriel à info@saint-damien.com ou par téléphone en contactant le directeur général M. Vincent Drouin au 418-789-2526 poste 603 ou en remplissant directement le formulaire de Plaintes et requêtes. 

Notez que votre question doit être transmise au maximum à midi, le jour de la séance du conseil. Votre demande sera traitée à la période de questions du conseil.

Avis publics - 2021

AUX CONTRIBUABLES DE LA SUSDITE MUNICIPALITÉ

 A V I S   P U B L I C

 EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, secrétaire-trésorier de la susdite municipalité,

QUE le conseil municipal a adopté lors de l'assemblée tenue le 15 novembre 2021 la résolution suivante, à savoir :

RÉSOLUTION 2021-11-07

5.4 Calendrier des séances du conseil municipal pour l’année 2022

CONSIDÉRANT QUE l’article 148 du Code municipal du Québec prévoit que le conseil doit établir, avant le début de chaque année civile, le calendrier de ses séances ordinaires pour la prochaine année, en fixant le jour et l’heure du début de chacune;

EN CONSÉQUENCE, il est proposé par le conseiller Jean-Louis Thibault, appuyé par le conseiller Gaétan Labrecque et résolu unanimement;

QUE le calendrier ci-après soit adopté relativement à la tenue des séances ordinaires du conseil municipal pour 2022. Ces séances se tiendront le lundi et débuteront à 20 heures :

  • 10 janvier, 7 février, 7 mars, 4 avril, 2 mai, 6 juin, 4 juillet, 1er août, 6 septembre (mardi), 3 octobre, 7 novembre, 5 décembre.

QU’un avis public du contenu du présent calendrier soit publié conformément à la loi qui régit la municipalité.

QUE tout changement devra être décidé par résolution du conseil.

DONNÉ À SAINT-DAMIEN-DE-BUCKLAND, CE 18E JOUR DU MOIS DE NOVEMBRE 2021.

Vincent Drouin

Directeur général

Procès-verbaux 2022

Le procès-verbal est une version non approuvée qui sera adoptée officiellement par le conseil municipal à la réunion suivante.

Séances a venir (2022)

Lundi 10 janvier
Lundi 7 février
Lundi 7 mars
Lundi 4 avril
Lundi 2 mai
Lundi 6 juin
Lundi 4 juillet
Lundi 1er août
Mardi 6 septembre
Lundi 3 octobre
Lundi 7 novembre
Lundi 5 décembre

Procès-verbaux 2021

Procès-verbaux 2020

HAUT