Séances publiques du conseil
Les séances ont lieu à la salle du conseil municipal située au
75, route St-Gérard, à 20h.La période de questions du public est à 20h30.
Si il vous est impossible d'assister aux périodes de questions, vous pouvez transmettre votre question au conseil en vous adressant au directeur général M. Vincent Drouin au 418-789-2526 poste 603 ou vdrouin@saint-damien.com. Vous pouvez également utiliser le formulaire de Plaintes et requêtes.
Notez que votre question doit être transmise au maximum à midi, le jour de la séance du conseil. Votre demande sera traitée à la période de questions du conseil et un suivi vous sera fait dès que possible par le directeur général.
Procès-verbaux
Pour consulter un procès verbal d'une année antérieure, veuillez contacter Catherine Mathieu à cmathieu@saint-damien.com
2025
Dates des séances 2025 : 13 janvier, 3 février, 3 mars, 7 avril, 5 mai, 2 juin, 7 juillet, 4 août, 8 septembre, 6 octobre, 10 novembre, 1er décembre 2025.
2024
Lundi 15 janvier 2024_Procès-verbal_PDF
Lundi 5 février 2024_Procès-verbal_PDF
Lundi 4 mars 2024 Procès-verbal_PDF
Lundi 8 avril 2024_Procès-verbal_PDF
Lundi 6 mai 2024_Procès-verbal_PDF
Lundi 3 juin 2024_Procès-verbal_PDF
Séance extraordinaire du 25 juin 2024_PDF
Mardi 2 juillet 2024_PDF
Séance extraordinaire du 6 août 2024_PDF
Mardi 3 septembre 2024_PDF
Lundi 7 octobre 2024_PDF
Lundi 4 novembre 2024_PDF
Lundi 2 décembre 2024
Vendredi 20 décembre 2024 :
Séance extraordinaire_Budget 2025_PDF
Séance extraordinaire_Taxation 2025_PDF
2023
Lundi 16 janvier 2023_Procès-verbal_PDF
Lundi 6 février 2023_Procès-verbal PDF
Lundi 6 mars 2023_Procès-verbal PDF
Lundi 3 avril 2023_Procès-verbal PDF
Lundi 1er mai 2023_Procès-verbal PDF
Lundi 5 juin 2023_Procès-verbal PDF
Lundi 3 juillet 2023_Procès-verbal PDF
Lundi 7 août 2023_Procès-verbal PDF
Mardi 5 septembre 2023_Procès-verbal PDF
Lundi 2 octobre 2023_Procès-verbal PDF
Lundi 6 novembre 2023_Procès-verbal PDF
Lundi 4 décembre 2023_Procès-verbal PDF
Jeudi 21 décembre 2023 :
Séance extraordinaire Budget 2024_PDF
Séance extraordinaire Taxation 2024_PDF
Avis publics
AVIS PUBLIC
ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION
Aux personnes intéressées par le projet de RÈGLEMENT NO 09-2024 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 09-2022 AINSI QUE LE RÈGLEMENT SUR LES USAGES CONDITIONNELS 07-2008 DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINT-DAMIEN-DE-BUCKLAND.
Lors d’une séance tenue le 2 décembre 2024, le conseil de la municipalité a déposé le projet de règlement no 09-2024 modifiant le règlement de zonage 09-2022 ainsi que le règlement sur les usages conditionnels 07-2008 de la Municipalité de Saint-Damien-de-Buckland.
Un règlement pour consultation est disponible au bureau municipal.
Une assemblée publique de consultation sur ce projet de règlement aura lieu au cours de la séance ordinaire du conseil du lundi 13 janvier 2025 à 20h, à la salle du conseil municipal, au collège de Saint-Damien, 75, route St-Gérard, Saint-Damien-de-Buckland.
Lors de cette assemblée de consultation, le maire ou son représentant expliquera le contenu de ce projet de règlement ainsi que les conséquences de son adoption et entendra les personnes et organismes qui désirent s’exprimer.
Ce projet de règlement peut être consulté au bureau municipal, 75, route Saint-Gérard, Saint-Damien-de-Buckland, du lundi au vendredi, de 8h30 à midi et de 13h00 à 16h30.
Ce projet de règlement contient une disposition propre à un règlement susceptible d’approbation référendaire par les personnes habiles à voter (modification de l’usage d’une parcelle de terrain).
Donné à Saint-Damien-de-Buckland, ce 11e jour de décembre 2024.
DONNÉ, CE 18E JOUR DU MOIS DE JANVIER 2024.
Vincent Drouin
Directeur général et greffier-trésorier
Avis publics
AVIS PUBLIC
ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION
Aux personnes intéressées par le projet de RÈGLEMENT NO 07-2024 VISANT LA CITATION DE LA CHAPELLE DE LA MAISON SAINT-BERNARD
Lors d’une séance tenue le 4 NOVEMBRE 2024, le conseil de la municipalité a déposé le projet de règlement no 07-2024 visant la citation de la chapelle de la Maison Saint-Bernard.
Un règlement pour consultation est disponible au bureau municipal.
Une assemblée publique de consultation sur ce projet de règlement aura lieu le lundi 13 janvier 2025 à 17h, à la salle du conseil municipal, au collège de Saint-Damien, 75, route St-Gérard, Saint-Damien-de-Buckland.
Lors de cette assemblée de consultation, le maire ou son représentant expliquera le contenu de ce projet de règlement ainsi que les conséquences de son adoption et entendra les personnes et organismes qui désirent s’exprimer.
Ce projet de règlement peut être consulté au bureau municipal, 75, route Saint-Gérard, Saint-Damien-de-Buckland, du lundi au vendredi, de 8h30 à midi et de 13h00 à 16h30.
Pour plus d’informations, vous pouvez également contacter M. Vincent Drouin au 418-789-2526.
Donné à Saint-Damien-de-Buckland, ce 11e jour de décembre 2024.
Vincent Drouin, greffier-trésorier
Avis publics
MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE SAINT-DAMIEN-DE-BUCKLAND
M.R.C. DE BELLECHASSE
AUX CONTRIBUABLES DE LA SUSDITE MUNICIPALITÉ
AVIS PUBLIC
EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, greffier-trésorier de la susdite municipalité, QUE :
Conformément à l'article 956 du Code Municipal de la Province de Québec, avis public est donné que le Conseil Municipal adoptera La taxation 2025 de la Municipalité de la Paroisse de Saint-Damien-de-Buckland, lors de l'assemblée spéciale qui sera tenue à la salle du conseil municipal au Carrefour de la Colline, le vendredi 20 décembre 2024 à compter de 17h15.
Les délibérations du Conseil et la période de questions lors de cette assemblée porteront exclusivement sur la taxation 2025.
DONNÉ À SAINT-DAMIEN-DE-BUCKLAND, CE 6E JOUR DU MOIS DE DÉCEMBRE 2024.
Vincent Drouin
Directeur général et greffier-trésorier
Avis publics
MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE
DE SAINT-DAMIEN-DE-BUCKLAND
M.R.C. DE BELLECHASSE
AUX CONTRIBUABLES DE LA SUSDITE MUNICIPALITÉ
AVIS PUBLIC
EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, greffier-trésorier de la susdite municipalité, QUE :
Conformément à l'article 956 du Code Municipal de la Province de Québec, avis public est donné que le Conseil Municipal adoptera le budget 2025 et le programme triennal d’immobilisations 2025 de la Municipalité de la Paroisse de Saint-Damien-de-Buckland, lors de l'assemblée spéciale qui sera tenue à la salle du conseil municipal au Carrefour de la Colline, le vendredi 20 décembre 2024 à compter de 17h.
Les délibérations du Conseil et la période de questions lors de cette assemblée porteront exclusivement sur le budget et le programme triennal d’immobilisation 2025.
DONNÉ À SAINT-DAMIEN-DE-BUCKLAND, CE 6E JOUR DU MOIS DE DÉCEMBRE 2024.
Vincent Drouin
Directeur général et greffier-trésorier
Avis publics
MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE SAINT-DAMIEN-DE-BUCKLAND
M.R.C. DE BELLECHASSE
AUX CONTRIBUABLES DE LA SUSDITE MUNICIPALITÉ
A V I S P U B L I C
EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, secrétaire-trésorier de la susdite municipalité,
QUE le conseil municipal a adopté lors de l'assemblée tenue le 2 décembre 2024 la résolution suivante, à savoir :
RÉSOLUTION 2024-12-07
5.4 Calendrier des séances du conseil municipal pour l’année 2025
CONSIDÉRANT QUE l’article 148 du Code municipal du Québec prévoit que le conseil doit établir, avant le début de chaque année civile, le calendrier de ses séances ordinaires pour la prochaine année, en fixant le jour et l’heure du début de chacune;
EN CONSÉQUENCE, il est proposé par le conseiller Gaétan Labrecque, appuyé par la conseillère Line Fradette et résolu unanimement :
QUE le calendrier ci-après soit adopté relativement à la tenue des séances ordinaires du conseil municipal pour 2025. Ces séances se tiendront le lundi et débuteront à 20 heures :
13 janvier, 3 février, 3 mars, 7 avril, 5 mai, 2 juin, 7 juillet, 4 août, 8 septembre, 6 octobre, 10 novembre, 1er décembre.
QU’un avis public du contenu du présent calendrier soit publié conformément à la loi qui régit la municipalité.
QUE tout changement devra être décidé par résolution du conseil.
DONNÉ À SAINT-DAMIEN-DE-BUCKLAND, CE 6E JOUR DU MOIS DE DÉCEMBRE 2024.
Vincent Drouin
Directeur général et greffier-trésorier