Séances, avis publics et procès-verbaux – Municipalité de Saint-Damien de Buckland

SÉANCES DU CONSEIL

Avis publics et procès-verbaux

Séances publiques du conseil

Les séances ont lieu à la salle du conseil municipal maintenant située au
159, rue Commerciale (Maison mère NDPS), à 20h.
La période de questions du public est à 20h30.

Si il vous est impossible d'assister aux périodes de questions, vous pouvez transmettre votre question au conseil en vous adressant au directeur général M. Vincent Drouin au 418-789-2526 poste 603 ou vdrouin@saint-damien.com. Vous pouvez également utiliser le formulaire de Plaintes et requêtes.

Notez que votre question doit être transmise au maximum à midi, le jour de la séance du conseil. Votre demande sera traitée à la période de questions du conseil et un suivi vous sera fait dès que possible par le directeur général.

Procès-verbaux

Pour consulter un procès verbal d'une année antérieure, veuillez contacter Catherine Mathieu à cmathieu@saint-damien.com

2025

Procès-verbaux des séances 2025 :

Lundi 13 janvier_2025_PDF
Lundi 3 février2025_PDF
Lundi 3_mars_2025_PDF
Lundi 7 avril_2025_PDF
Lundi 5 mai_2025_PDF
Lundi 2 juin_2025_PDF
Séance extraordinaire du 12 juin 2025_PDF
Lundi 7 juillet_2025_PDF
Lundi_4_août_2025_PDF
Lundi 8 septembre_2025_PDF
Lundi 6 octobre_2025_PDF
Lundi 10 novembre_2025
Lundi 1er décembre_2025

2024

Lundi 15 janvier 2024_Procès-verbal_PDF
Lundi 5 février 2024_Procès-verbal_PDF
Lundi 4 mars 2024 Procès-verbal_PDF
Lundi 8 avril 2024_Procès-verbal_PDF
Lundi 6 mai 2024_Procès-verbal_PDF
Lundi 3 juin 2024_Procès-verbal_PDF
Séance extraordinaire du 25 juin 2024_PDF
Mardi 2 juillet 2024_PDF
Séance extraordinaire du 6 août 2024_PDF
Mardi 3 septembre 2024_PDF
Lundi 7 octobre 2024_PDF
Lundi 4 novembre 2024_PDF
Lundi 2 décembre 2024

Vendredi 20 décembre 2024 :
Séance extraordinaire_Budget_2025_PDF
Séance extraordinaire_Taxation 2025_PDF

avis public

AVIS PUBLIC D'ÉLECTION

Municipalité : Saint-Damien-de-Buckland

Date du scrutin : 2025-11-02

Par cet avis public, Vincent Drouin, président d’élection, annonce les éléments suivants aux électrices et aux électeurs de la Municipalité.

Le ou les postes suivants sont ouverts aux candidatures :

Poste de mairesse ou maire,

poste de conseillère ou conseiller 1,

poste de conseillère ou conseiller 2,

poste de conseillère ou conseiller 3,

poste de conseillère ou conseiller 4,

poste de conseillère ou conseiller 5,

poste de conseillère ou conseiller 6.

Toute déclaration de candidature doit être produite au bureau du président d’élection (ou de l’adjointe ou adjoint désigné pour recevoir les déclarations de candidature, le cas échéant) aux jours et aux heures suivants : du 19 septembre au 3 octobre 2025.

Horaire : du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 13h à 16h

Attention : le vendredi 3 octobre 2025, le bureau sera ouvert en continu de 9h à 16h30

Si plus d’une personne pose sa candidature à un même poste, vous pourrez exercer votre droit de vote en vous présentant au bureau de vote qui vous sera assigné aux dates et aux heures suivantes.

Jour du scrutin :

dimanche 2 novembre 2025 de 10h à 20h

Jour de vote par anticipation :

dimanche 26 octobre 2025 de 12h à 20h

Si vous êtes incapable de vous déplacer pour des raisons de santé et êtes inscrit sur la liste électorale à titre de personne domiciliée, vous pouvez demander jusqu’au 15 octobre 2025 à votre président d’élection de voter à votre chambre située dans un établissement de santé reconnu ou à votre domicile. Il en va de même pour votre proche aidant.

La personne suivante a été nommée secrétaire d’élection : Catherine Mathieu

Vous pouvez joindre le président d’élection ou la secrétaire d’élection à l’adresse et au téléphone ci-dessous :

Président d’élection

Adresse 159 rue Commerciale, téléphone 418-789-2526, poste 603

Secrétaire d’élection

Adresse 159 rue Commerciale, téléphone 418-789-2526, poste 601

Signature fait à Saint-Damien-de-Buckland, le 28 août 2025

Vincent Drouin, Président d’élection

avis public

AUX CONTRIBUABLES DE LA SUSDITE MUNICIPALITÉ

A V I S P U B L I C

EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, secrétaire-trésorier de la susdite municipalité,

QUE le règlement portant le numéro 06-2025 visant la citation de la Maison Saint-Bernard a été adopté à la séance régulière du Conseil de la Municipalité de Saint-Damien-de-Buckland tenue le 8 septembre 2025.

Toutes les personnes intéressées peuvent prendre connaissance du règlement au bureau de la municipalité au 159, rue Commerciale, bureau 102 à Saint-Damien-de-Buckland, pendant les heures normales d’ouverture du bureau.

QUE le règlement numéro 06-2025 entre en vigueur conformément à la loi

DONNÉ À SAINT-DAMIEN-DE-BUCKLAND, CE 12E JOUR DU MOIS DE SEPTEMBRE 2025.

Vincent Drouin
Directeur général et greffier-trésorier